Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DOMAINE DES GARRIGUES
M. Alary (Frédéric), M. Alary (Bernard) et M. Alary (Daniel)

Numéro de dépôt :
960212
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A DOMAINE DES GARRIGUES

Déposée le 7 mai 1976 par monsieur Alary (Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A DOMAINE DES GARRIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alary (Frédéric domicilié(e) Domaine de l'Oratoire, Saint-Martin, Cairanne (Vaucluse). - France.

La marque A DOMAINE DES GARRIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque A DOMAINE DES GARRIGUES est expirée depuis le 7 mai 1986.

Alary (Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE L ORATOIRE ST MARTIN , LA CHEVRE DOR , RESERVE DES SEIGNEURS DE SAINT- MARTIN


M. Alary (Frédéric), M. Alary (Bernard) et M. Alary (Daniel) - Domaine de l'Oratoire, Saint-Martin, Cairanne (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Vins d'appellation contrôlée.